Publications

Approche patrimoniale et fiscale des bitcoins et autres crypto-monnaies

20 décembre 2017 | Publications

« Approche patrimoniale et fiscale des bitcoins et autres crypto-monnaies », décryptage  par Melissa Pun, collaboratrice et Benjamin Durand, managing partner du family office B. Durand Capital Partners dans la Revue Banque.

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Nouvelle procédure accélérée de la CCI pour les petits arbitrages

18 décembre 2017 | Publications

Elsa Rodrigues, Of Counsel, explique les caractéristiques de la nouvelle procédure accélérée d’arbitrage de la CCI pour DRI, The Voice of the Defense Bar

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Investir dans le bitcoin, ça vaut le coup ?

07 décembre 2017 | Publications

« Investir dans le bitcoin, ça vaut le coup ? », décryptage de l’approche fiscale adoptée par l’administration française par Melissa Pun, collaboratrice et Benjamin Durand, managing partner du family office B. Durand Capital Partners sur Maddyness, magazine de référence des startups en France. 

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La simple passivité du dirigeant n'est pas de nature à engager sa responsabilité à l'égard des tiers

27 novembre 2017 | Publications

« La simple passivité du dirigeant n’est pas de nature à engager sa responsabilité à l’égard des tiers » article d’Elsa Rodrigues, Of Counsel, et Laura Bol, collaboratrice dans Option finance le 27 novembre 2017.

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Les nouvelles règles du travail : La fin du contrat de travail ?

21 novembre 2017 | Publications

“Rémunération, temps de travail, élargissement du champs des accords d’entreprises  Etat des lieux de ce que la loi El Khomri et les ordonnances Macron changent – ou non”. Commentaire d’Etienne Pujol, associé STCPartners dans l’article paru dans le Monde Campus.

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Propos autour des pouvoirs de l’expert en cas de contestation de la valeur des parts cédées

30 octobre 2017 | Publications

« Propos autour des pouvoirs de l’expert en cas de contestation de la valeur des parts cédées », article par Faustine Carrière paru dans Option Finance le 30 octobre 2017.

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La taxe de 3 % sur les dividendes, ou l’histoire jurisprudentielle d’un fiasco fiscal

23 octobre 2017 | Publications

“Le Conseil constitutionnel a censuré, début octobre, la contribution de 3 % sur les dividendes. Récit d’une taxe très contestée depuis sa création en 2012 et qui coûte aujourd’hui 10 milliards d’euros à l’Etat.” Cliquez ici pour consulter la suite de l’article sur LesEchos.fr ou ici pour télécharger le PDF. Par...

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Plafond des indemnités prud'homales : rien n'est réglé !

11 octobre 2017 | Publications

“Plafond des indemnités prud’homales : rien n’est réglé !” Commentaire d’Etienne Pujol, associé STCPartners dans l’article paru dans L’Express.

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La clause de « locked box » : une innovation dont il faut connaître les codes

02 octobre 2017 | Publications

“La clause de « locked box » : une innovation dont il faut connaître les codes…” Par Delphine Bariani et Marie Gabiano

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Prêts intragroupe : comment justifier le taux pratiqué ?

21 septembre 2017 | Publications

« Prêts intragroupe : comment justifier le taux pratiqué ? », article par Denis Fontaine-Besset et Stéphanie Desprez paru dans L’Agefi n°579 du 21 septembre 2017

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